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Propriétaire du site : SARL CELEBRATION SUCREE – Contact : celebrationsucree@gmail.com / tel : 07 63 93 66 06 – Adresse : 67 RUE DU GUE D’ORGER 53000 LAVAL
Identification de l’entreprise : SARL CELEBRATION SUCREE – SIREN : 978 637 056– RCS 978 637 056 Adresse postale : 67 RUE DU GUE D’ORGER 53000 LAVAL
Directeur de la publication : SARL CELEBRATION SUCREE – Contact : 07 63 93 66 06

Hébergeur : LWS

Coordonnées de l’hébergeur :
Société LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros 4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17 FRANCE
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
SIRET : 45045388100010
Matériel utilisé : Serveur mutualisé Apache Linux Debian Système de la base de données : MySql
Délégué à la protection des données : CELEBRATION SUCREE – celebrationsucree@gmail.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

CELEBRATION SUCREE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, dessins, croquis, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du
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5 – Liens hypertextes

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